Qui édite ce site.

Le présent site est édité par BIENASSUR SAS, société par actions simplifiée au capital de 2 400 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 802 477 309, dont le siège social est situé 12 Place Vendôme, 75001 Paris.

• ▸Numéro SIREN : 802 477 309
• ▸Numéro TVA intracommunautaire : FR 32 802 477 309
• ▸Directrice de la publication : Mme Claire Monnier, en sa qualité de présidente
• ▸Téléphone : +33 1 47 03 88 12
• ▸Courriel : bonjour@bienassur.fr

BIENASSUR SAS est immatriculée au Registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) sous le numéro 14 003 192, en qualité de courtier en assurance.

Cette inscription peut être vérifiée à tout moment auprès de l'ORIAS, 1 rue Jules Lefebvre, 75009 Paris — www.orias.fr.

Notre activité est placée sous le contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09.

BIENASSUR adhère à la Médiation de l'Assurance. En cas de différend, et après épuisement des recours internes, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur à l'adresse suivante : La Médiation de l'Assurance, TSA 50110, 75441 Paris Cedex 09 — www.mediation-assurance.org.

Le présent site est hébergé en France, sur les infrastructures de OVHcloud SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix — téléphone : 1007. Les données traitées ne quittent à aucun moment le territoire de l'Union européenne.

L'ensemble des éléments présents sur ce site — textes, photographies, logo, identité visuelle, illustrations, mise en page, code source — est protégé au titre du droit d'auteur et du droit des marques. Toute reproduction, représentation ou diffusion, intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'accord exprès et préalable de BIENASSUR SAS.

La marque BIENASSUR® ainsi que la signature visuelle qui l'accompagne sont des marques déposées à l'INPI. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon, susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Le site peut renvoyer, par voie de liens hypertextes, vers des sites tiers (presse, partenaires institutionnels, ressources réglementaires). BIENASSUR n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenue pour responsable des informations qu'ils publient.

La mise en place de liens vers le présent site est libre, à la stricte condition de ne pas porter préjudice à l'image, à la réputation ou aux intérêts de BIENASSUR, et sous réserve d'une fenêtre distincte (target="_blank").

Les informations diffusées sur le présent site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient se substituer aux Conditions Générales et Particulières des contrats commercialisés par BIENASSUR.

Bien que toutes les mesures soient prises pour garantir l'exactitude des informations publiées, BIENASSUR ne peut être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs, omissions, ou d'une interruption temporaire de l'accès au service.

Pour toute question relative aux présentes mentions, vous pouvez nous écrire à l'adresse bonjour@bienassur.fr, ou par voie postale au 12 Place Vendôme, 75001 Paris. Une réponse vous sera adressée sous quarante-huit heures ouvrées.